OPTIMALER BETRIEB EINES WÄRMETAUSCHERS

Brevet européen · EP3800411 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3800411
Numéro de demande
EP20199205
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
30 sept. 2020
Publié
7 avr. 2021
Délivré
27 avr. 2022
Fin de la protection au plus tard
29 sept. 2040
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
F25B 25/00 (2006.01)
F25B 49/02 (2006.01)
Priorité
EP 19200669 01.10.2019
EP 20156890 12.02.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 10 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 10.12.2025

  2. 3 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.12.2024

  3. 5 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.12.2023

  4. 8 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.03.2023

  5. 27 avr. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.04.2022

Parties

Titulaire

Siemens Schweiz AG

Freilagerstrasse 40, 8047 Zürich

Inventeur

Reichlin, Armin

6043 Adligenswil

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.