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Brevet européen · EP3800436 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3800436
- Numéro de demande
- EP20199563
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 oct. 2020
- Publié
- 7 avr. 2021
- Délivré
- 26 juil. 2023
- Radié
- 27 mai 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F42B 10/48 (2006.01)F42B 10/52 (2006.01)
- Priorité
- DE 102019126585 02.10.2019
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 mai 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 27.05.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 27.05.2026
- 18 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 18.11.2024
- 5 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 05.06.2024
- 21 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 21.11.2023
- 26 juil. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.07.2023
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.