ULTRASCHALLFLUSSMESSER
Brevet européen · EP3800448 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3800448
- Numéro de demande
- EP19201167
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 oct. 2019
- Publié
- 7 avr. 2021
- Délivré
- 20 déc. 2023
- Radié
- 27 mai 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01F 1/66 (2022.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 mai 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 27.05.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 27.05.2026
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 30 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 30.10.2024
- 22 janv. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Schaad Balass Menzl & Partner AG, Patent- und Markenanwälte, Bellerivestrasse 20, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 22.01.2024
- 20 déc. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.12.2023
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.