FEINSTAUBSENSORVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3800464 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3800464
Numéro de demande
EP20210378
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
13 mars 2018
Publié
7 avr. 2021
Délivré
1 déc. 2021
Fin de la protection au plus tard
12 mars 2038
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
G01N 15/14 (2006.01)
G01N 1/22 (2006.01)
Priorité
EP 17191019 14.09.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  4. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  5. 12 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.10.2022

  6. 1 déc. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.12.2021

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.