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Brevet européen · EP3800474 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3800474
Numéro de demande
EP20197258
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
30 mars 2012
Publié
7 avr. 2021
Délivré
1 nov. 2023
Fin de la protection au plus tard
29 mars 2032
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
G01N 33/68 (2006.01)
G01N 33/543 (2006.01)
G01N 33/573 (2006.01)
Priorité
US 201161470359 P 31.03.2011
US 201161470395 P 31.03.2011
US 201161523687 P 15.08.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 11 sept. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.09.2024

  4. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  5. 6 déc. 2023

    Rectifié

    Mandataire
    Kirker & Cie SA, Conseils en Marques, Rue de Genève 122,, Case Postale 153, 1226 Thônex → Kirker & Cie SA, Rue de Genève 122, CP 153, 1226 Genève-Thônex

    Publié dans Swissreg le 06.12.2023

  6. 5 déc. 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Kirker & Cie SA, Conseils en Marques, Rue de Genève 122,, Case Postale 153, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 05.12.2023

  7. 1 nov. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

Parties

Titulaire

TGR Biosciences Pty Ltd

TGR BIOSCIENCES PTY LTD

31 Dalgleish Street, Thebarton, SA 5031, AU

Mandataire

Kirker & Cie SA

Rue de Genève 122 CP 153, 1226 Genève-Thônex

Inventeur

OSMOND, Ronald Ian William

Thebarton, South Australia 5031, AU

SHEEHAN, Antony James

Thebarton, South Australia 5031, AU

CROUCH, Michael Francis

Thebarton, South Australia 5031, AU

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.