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Brevet européen · EP3800476 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3800476
Numéro de demande
EP20210807
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
9 déc. 2014
Publié
7 avr. 2021
Délivré
10 avr. 2024
Fin de la protection au plus tard
8 déc. 2034
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
G01P 21/00 (2006.01)
A61F 2/30 (2006.01)
A61F 2/34 (2006.01)
A61F 2/46 (2006.01)
G01C 21/16 (2006.01)
A61F 2/36 (2006.01)
A61B 34/10 (2016.01)
A61B 34/20 (2016.01)
Priorité
US 201361913608 P 09.12.2013
US 201461951221 P 11.03.2014
US 201461977984 P 10.04.2014
US 201462022899 P 10.07.2014
Divisionnaire de
EP18166256
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 19 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 19.02.2025

  3. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  4. 11 déc. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Ing. Mario Botti, c/o Amministra SA, Piazza Indipendenza, 3, 6901 Lugano

    Publié dans Swissreg le 11.12.2024

  5. 17 juil. 2024

    Titulaire

    Titulaire
    TechMah Medical LLC, 2099 Thunderhead Road, Suite 302, Knoxville, TN 37922, Etats-Unis d'Amérique → Lima USA, Inc., 2001 NE Green Oaks Blvd., Suite 100, Arlington, TX 76006, Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans Swissreg le 17.07.2024

  6. 10 avr. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.04.2024

Parties

Titulaire

Lima USA, Inc.

2001 NE Green Oaks Blvd., Suite 100, Arlington, TX 76006, US

Mandataire

Ing. Mario Botti

6901 Lugano

Inventeur

MAHFOUZ, Mohamed R.

Knoxville, TN 37934, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.