ENDOSKOPISCHES INSTRUMENT
Brevet européen · EP3800496 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3800496
- Numéro de demande
- EP20196360
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 sept. 2020
- Publié
- 7 avr. 2021
- Délivré
- 26 oct. 2022
- Radié
- 24 avr. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G02B 23/24 (2006.01)
- Priorité
- DE 202019105420 U 01.10.2019
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 avr. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.04.2024
- 6 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.09.2023
- 26 oct. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.10.2022
Parties
Inventeur
Schwab, Daniel
75438 Knittlingen-Freudenstein, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.