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Brevet européen · EP3800654 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3800654
- Numéro de demande
- EP20198846
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 sept. 2020
- Publié
- 7 avr. 2021
- Délivré
- 13 avr. 2022
- Radié
- 24 avr. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01H 35/26 (2006.01)H01H 35/34 (2006.01)
- Priorité
- JP 2019182628 03.10.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 avr. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.04.2024
- 7 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 07.03.2023
- 13 avr. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.04.2022
Parties
Inventeur
Kurosawa, Tomokazu
Sayama-shi, Saitama 350-1395, JP
Suzuki, Ryusuke
Sayama-shi, Saitama 350-1395, JP
Yuguchi, Fumiaki
Sayama-shi, Saitama 350-1395, JP
Asada, Yasuhiro
Sayama-shi, Saitama 350-1395, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.