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Brevet européen · EP3800731 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3800731
- Numéro de demande
- EP19200959
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 oct. 2019
- Publié
- 7 avr. 2021
- Délivré
- 7 août 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 1 oct. 2039
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- H01P 5/18 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 18 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 18.06.2025
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 4 sept. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 04.09.2024
- 7 août 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.08.2024
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.