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Brevet européen · EP3800750 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3800750
Numéro de demande
EP20198102
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 sept. 2020
Publié
7 avr. 2021
Délivré
23 août 2023
Radié
24 avr. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01R 43/16 (2006.01)
Priorité
FR 1911043 04.10.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 3 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.07.2024

  2. 24 avr. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.04.2024

  3. 23 août 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.08.2023

Parties

Titulaire

Aptiv Technologies Limited

The Financial Services Centre Bishop's Court Hill, St. Michael, BB

Inventeur

CORMIER, François

45230 DAMMARIE SUR LOING, FR

BOSSUYT, Sylvain

28410 BOUTIGNY PROUAIS, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.