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Brevet européen · EP3800913 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3800913
- Numéro de demande
- EP20201304
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 févr. 2017
- Publié
- 7 avr. 2021
- Délivré
- 9 avr. 2025
- Radié
- 23 sept. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H04W 12/06 (2021.01)G06F 21/34 (2013.01)G06F 21/43 (2013.01)G06F 21/35 (2013.01)H04W 4/70 (2018.01)H04W 4/40 (2018.01)H04W 12/069 (2021.01)H04L 9/40 (2022.01)H04W 4/00 (2018.01)
- Divisionnaire de
- EP17709377
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.09.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.09.2026
- 18 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 18.02.2026
- 9 avr. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 09.04.2025
Parties
Titulaire
Telefonaktiebolaget LM Ericsson (publ)
164 83 Stockholm, SE
Ericsson AB
ERICSSON AB
Torshamnsgatan 23 Kista, 164 80 Stockholm, SE
Inventeur
LIOKUMOVICH, Gregory
61440 Oberursel, DE
MICHLER, Bernhard
63843 Niedernberg, DE
KATHER, Natalie
10179 Berlin, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.