AUTOROLLENHÖHE
Brevet européen · EP3800980 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3800980
- Numéro de demande
- EP19737875
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 mai 2019
- Publié
- 14 avr. 2021
- Délivré
- 6 mars 2024
- Radié
- 4 mars 2026
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- A01D 34/28 (2006.01)A01D 57/02 (2006.01)A01D 57/04 (2006.01)
- Priorité
- US 201862682185 P 08.06.2018
- Demande PCT
- PCT/IB2019/054223 22.05.2019
- Publication PCT
- WO2019/234539 12.12.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 mars 2026
Date de radiation
- Date de radiation
- 24.12.2024 → 04.03.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité → Opposition
Publié dans Swissreg le 04.03.2026
- 24 déc. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.12.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.12.2024
- 18 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 18.12.2024
- 11 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 11.12.2024
- 6 mars 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.03.2024
Parties
Inventeur
DREYER, Daniel
Hesston, KS 67062, US
HONEYMAN, Friedrich
Hesston, KS 67062, US
GLADE, Mark
Hesston, KS 67062, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.