MOLECULE MIMANT UNE ACTIVITE ANTIOXYDANTE
Brevet européen · EP3801058 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3801058
- Numéro de demande
- EP19744758
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 juin 2019
- Publié
- 14 avr. 2021
- Délivré
- 7 août 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 2 juin 2039
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- A23L 29/00 (2016.01)A61K 8/27 (2006.01)A61K 8/33 (2006.01)A61K 8/34 (2006.01)A61Q 17/04 (2006.01)A61Q 19/08 (2006.01)A61K 8/04 (2006.01)A61K 8/02 (2006.01)
- Priorité
- FR 1854741 31.05.2018
- Demande PCT
- PCT/FR2019/051304 03.06.2019
- Publication PCT
- WO2019/229402 05.12.2019
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 18 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 18.06.2025
- 7 août 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.08.2024
Parties
Inventeur
ATHALIN, Han
44000 NANTES, FR
THOREL, Jean-Noël
75014 PARIS, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.