COMPLÉMENT ALIMENTAIRE COMPORTANT UN EXTRAIT DE PLANTES HALOPHYTE

Brevet européen · EP3801062 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3801062
Numéro de demande
EP19740627
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
28 mai 2019
Publié
14 avr. 2021
Délivré
30 juil. 2025
Fin de la protection au plus tard
27 mai 2039
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
A23L 33/105 (2016.01)
Priorité
FR 1854798 01.06.2018
Demande PCT
PCT/FR2019/051260 28.05.2019
Publication PCT
WO2019/229379 05.12.2019
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.06.2026

  2. 30 juil. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 30.07.2025

Parties

Titulaire

Université de Bretagne Occidentale

3, rue des Archives CS 93 837, 29238 Brest Cedex 3, FR

Inventeur

HYMERY, Nolwenn

29280 Plouzané, FR

MADEC, Stéphanie

29480 Le Relecq Kerhuon, FR

DAUVERGNE, Xavier

29200 BREST, FR

MAGNÉ, Christian

29200 Brest, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.