MODIFIZIERTES RAPSSAMENPROTEINISOLAT
Brevet européen · EP3801068 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3801068
- Numéro de demande
- EP19728075
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 juin 2019
- Publié
- 14 avr. 2021
- Délivré
- 30 juil. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 5 juin 2039
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- A23K 20/147 (2016.01)A23L 33/185 (2016.01)A23J 1/14 (2006.01)A23J 3/14 (2006.01)A23J 3/34 (2006.01)
- Priorité
- EP 18176407 07.06.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/064743 06.06.2019
- Publication PCT
- WO2019/234137 12.12.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 11.06.2026
- 30 juil. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 30.07.2025
Parties
Inventeur
VLASIE, Monica Diana
6100 AA Echt, NL
NAN, Helena Maria
6100 AA Echt, NL
SEIN, Arjen
6100 AA Echt, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.