DAMPFERZEUGUNGSVORRICHTUNG UND DECKEL

Brevet européen · EP3801079 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3801079
Numéro de demande
EP19725156
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
17 mai 2019
Publié
14 avr. 2021
Délivré
13 sept. 2023
Fin de la protection au plus tard
16 mai 2039
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
A24F 40/40 (2020.01)
A24F 40/20 (2020.01)
Priorité
EP 18174434 25.05.2018
TW 107147308 27.12.2018
WO PCT/EP2018/097074 28.12.2018
Demande PCT
PCT/EP2019/062846 17.05.2019
Publication PCT
WO2019/224120 28.11.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  3. 24 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.07.2024

  4. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  5. 13 sept. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.09.2023

Parties

Titulaire

JT International SA

8, rue Kazem Radjavi, 1202 Geneva

Inventeur

BOUCHUIGUIR, Layth

1293 Bellevue

DOCI, Giovanni

6003 Luzern

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.