SYSTEM ZUM AUFBAU EINES MÖBELS

Brevet européen · EP3801128 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3801128
Numéro de demande
EP19729668
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
31 mai 2019
Publié
14 avr. 2021
Délivré
19 nov. 2025
Fin de la protection au plus tard
30 mai 2039
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
A47B 3/06 (2006.01)
A47B 47/04 (2006.01)
A47B 87/00 (2006.01)
A47B 96/20 (2006.01)
E04B 2/74 (2006.01)
F16B 12/24 (2006.01)
Priorité
DE 102018208676 01.06.2018
Demande PCT
PCT/EP2019/064205 31.05.2019
Publication PCT
WO2019/229244 05.12.2019
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 sept. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.09.2026

  2. 1 juin 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.05.2026 → 31.05.2027

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  3. 2 févr. 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Mervelix Sàrl, Rue de Monthoux 55, 1201 Genève

    Publié dans Swissreg le 02.02.2026

  4. 19 nov. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 19.11.2025

Parties

Titulaire

MAAGER, Frank

79295 Sulzburg, DE

Mandataire

Mervelix Sàrl

Rue de Monthoux 55, 1201 Genève

Inventeur

MAAGER, Frank

79295 Sulzburg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.