KLAPPTISCHVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3801131 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3801131
- Numéro de demande
- EP19739928
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 juil. 2019
- Publié
- 14 avr. 2021
- Délivré
- 15 mai 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 30 juin 2039
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- A47B 85/04 (2006.01)A47B 31/06 (2006.01)B60N 3/00 (2006.01)B60N 2/32 (2006.01)
- Priorité
- DE 102018212962 02.08.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/067519 01.07.2019
- Publication PCT
- WO2020/025230 06.02.2020
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 14.10.2026
- 6 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 06.10.2025
- 26 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 26.03.2025
- 7 oct. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2024 → 31.07.2025
Publié dans Swissreg le 07.10.2024
- 28 juin 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Siemens Schweiz AG, Intellectual Property, Freilagerstrasse 40, 8047 Zürich
Publié dans Swissreg le 28.06.2024
- 15 mai 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.05.2024
Parties
Inventeur
SCHIEFER, Benno
40233 Düsseldorf, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.