BODENREINIGUNGSSYSTEM

Brevet européen · EP3801175 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3801175
Numéro de demande
EP19810956
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 mai 2019
Publié
14 avr. 2021
Délivré
10 janv. 2024
Radié
24 déc. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47L 13/59 (2006.01)
A47L 13/20 (2006.01)
A47L 13/22 (2006.01)
A47L 13/253 (2006.01)
A47L 13/254 (2006.01)
A47L 13/258 (2006.01)
Priorité
US 201862677376 P 29.05.2018
US 201862695486 P 09.07.2018
US 201862767579 P 15.11.2018
US 201962795239 P 22.01.2019
US 201962833255 P 12.04.2019
US 201916423817 28.05.2019
Demande PCT
PCT/US2019/034277 29.05.2019
Publication PCT
WO2019/231969 05.12.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 déc. 2024

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    24.12.2024
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 24.12.2024

  2. 20 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 20.11.2024

  3. 10 janv. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.01.2024

Parties

Inventeur

ADAMS, Paul H.

Bridgeport, Connecticut 06610, US

HARRINGTON, William

Bridgeport, Connecticut 06610, US

PATTERSON, Joseph K.

Bridgeport, Connecticut 06610, US

SMITH, Robert F.

Bridgeport, Connecticut 06610, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.