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Brevet européen · EP3801207 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3801207
- Numéro de demande
- EP19732832
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 juin 2019
- Publié
- 14 avr. 2021
- Délivré
- 4 déc. 2024
- Radié
- 27 janv. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61B 5/00 (2006.01)A61B 5/0205 (2006.01)A61M 5/142 (2006.01)G16H 20/17 (2018.01)
- Priorité
- US 201862681309 P 06.06.2018US 201862716469 P 09.08.2018US 201862733314 P 19.09.2018US 201862745031 P 12.10.2018US 201862745243 P 12.10.2018US 201962792998 P 16.01.2019US 201962810156 P 25.02.2019US 201962836855 P 22.04.2019
- Demande PCT
- PCT/US2019/035664 05.06.2019
- Publication PCT
- WO2019/236759 12.12.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 janv. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 27.01.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 27.01.2026
- 15 oct. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 15.10.2025
- 4 déc. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 04.12.2024
Parties
Inventeur
KIANI, Massi Joe E.
Irvine, California 92618, US
MUHSIN, Bilal
Irvine, California 92618, US
AL-ALI, Ammar
Irvine, California 92618, US
INDORF, Keith Ward
Irvine, California 92618, US
AHMED, Omar
Irvine, California 92618, US
NOVAK, Jerome
Irvine, California 92618, US
WEBER, Walter M.
Irvine, California 92618, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.