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Brevet européen · EP3801317 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3801317
Numéro de demande
EP19812474
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 mai 2019
Publié
14 avr. 2021
Délivré
10 juin 2026
Fin de la protection au plus tard
22 mai 2039
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
A61B 17/56 (2006.01)
A61F 2/30 (2006.01)
A61F 2/42 (2006.01)
Priorité
US 201815990633 26.05.2018
Demande PCT
PCT/US2019/033818 23.05.2019
Publication PCT
WO2019/231831 05.12.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 10 août 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 10.08.2026

  2. 10 juin 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 10.06.2026

Parties

Titulaire

Acumed LLC

5885 NE Cornelius Pass Road, Hillsboro, OR 97124, US

Mandataire

VALIPAT c/o BOVARD LTD

Optingenstrasse 16, 3013 Bern

Inventeur

EHMKE, Larry M.

Portland, Oregon 97225, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.