INSTRUMENT MIT KONTAKTKRAFTSENSORVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3801350 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3801350
Numéro de demande
EP19748592
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 juin 2019
Publié
14 avr. 2021
Délivré
27 juil. 2022
Radié
27 janv. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 34/30 (2016.01)
A61B 90/00 (2016.01)
Priorité
IT 201800006185 11.06.2018
Demande PCT
PCT/IB2019/054882 11.06.2019
Publication PCT
WO2019/239331 19.12.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 janv. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    27.01.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 27.01.2026

  2. 1 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2024

  3. 1 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2023

  4. 7 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.06.2023

  5. 27 juil. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.07.2022

Parties

Titulaire

UNIVERSITA DEGLI STUDI DI SIENA

Universita' Degli Studi di Siena

Via Banchi di Sotto, 55, 53100 Siena, IT

Inventeur

MELI, Leonardo

53100 Siena, IT

GAUDENI, Chiara

63823 Lapedona (FM), IT

PRATTICHIZZO, Domenico

53100 Siena, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.