ETUI POUR MEDICAMENTS
Brevet européen · EP3801436 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3801436
- Numéro de demande
- EP19730270
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 mai 2019
- Publié
- 14 avr. 2021
- Délivré
- 28 juin 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 28 mai 2039
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- A61J 1/03 (2023.01)A61J 7/04 (2006.01)
- Priorité
- BE 201805357 30.05.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/063961 29.05.2019
- Publication PCT
- WO2019/229123 05.12.2019
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 8 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 08.05.2024
- 28 juin 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.06.2023
Parties
Inventeur
TILLE, Nicolas
4102 Seraing, BE
VRIJENS, Bernard
4102 Seraing, BE
DALLA VECCHIA, David
4102 Seraing, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.