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Brevet européen · EP3801439 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3801439
- Numéro de demande
- EP19725739
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 mai 2019
- Publié
- 14 avr. 2021
- Délivré
- 4 janv. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 23 mai 2039
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2026
- Classes CIB
- A61J 9/00 (2006.01)A61M 1/06 (2006.01)
- Priorité
- EP 18174358 25.05.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/063500 24.05.2019
- Publication PCT
- WO2019/224365 28.11.2019
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 15 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 15.11.2023
- 1 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2023
- 16 févr. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 16.02.2023
- 4 janv. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.01.2023
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.