KAPPE FÜR EINE INJEKTIONSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3801700 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3801700
- Numéro de demande
- EP18731717
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 mai 2018
- Publié
- 14 avr. 2021
- Délivré
- 18 févr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 28 mai 2038
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- A61M 5/32 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/US2018/034852 29.05.2018
- Publication PCT
- WO2019/231432 05.12.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 17 avr. 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 17.04.2026
- 18 févr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 18.02.2026
Parties
Inventeur
MCLUSKY, James
Yorkshire EH6 4TF, GB
FOLEY, Nick
Yorkshire EH3 5PE, GB
MOWER, Jimmy
Yorkshire EH3 6RP, GB
CANNAMELA, Michael
Highlands, New Jersey 07716, US
KRULEVITCH, Peter
Pleasanton, California 94555, US
FLINT, James
Titusville, New Jersey 08560, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.