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Brevet européen · EP3801714 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3801714
Numéro de demande
EP19814765
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
3 juin 2019
Publié
14 avr. 2021
Délivré
28 janv. 2026
Fin de la protection au plus tard
2 juin 2039
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
A61M 16/00 (2006.01)
A61B 5/00 (2006.01)
A61B 5/087 (2006.01)
A61B 5/097 (2006.01)
A61M 15/00 (2006.01)
G16H 40/67 (2018.01)
G16H 50/30 (2018.01)
Priorité
US 201862680232 P 04.06.2018
Demande PCT
PCT/IB2019/054580 03.06.2019
Publication PCT
WO2019/234586 12.12.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2026 → 30.06.2027

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  2. 29 janv. 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOVARD AG, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 29.01.2026

  3. 28 janv. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 28.01.2026

Parties

Titulaire

Trudell Medical International Inc.

725 Baransway Drive, London, Ontario N5V 5G4, CA

Mandataire

Bovard AG

BOVARD AG

Optingenstrasse 16, 3013 Bern

Inventeur

MEYER, Adam

London, Ontario N5X 2E9, CA

NOWAK, Bart

London, Ontario N5Z 3G6, CA

ROADHOUSE, Cameron

London, Ontario N6H 4L2, CA

YOUNG, Heather

London, Ontario N6B 2A3, CA

LAVDAS, Michael

London, Ontario N6H 0J8, CA

SAKARIA, Ronak

London, Ontario N5Y 4V3, CA

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.