MUNDPFLEGEVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3801737 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3801737
- Numéro de demande
- EP19733379
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 juin 2019
- Publié
- 14 avr. 2021
- Délivré
- 4 déc. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 9 juin 2039
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- A61N 1/05 (2006.01)A61N 1/32 (2006.01)A46B 15/00 (2006.01)
- Priorité
- US 201862683125 P 11.06.2018
- Demande PCT
- PCT/US2019/036302 10.06.2019
- Publication PCT
- WO2019/241115 19.12.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 15 oct. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 15.10.2025
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 17 févr. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 17.02.2025
- 4 déc. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 04.12.2024
Parties
Inventeur
JOHANSSON, Patrik
Hoboken, New Jersey 07030, US
DAVIES-SMITH, Leighton
Lebanon, New Jersey 08833, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.