SYSTEM ZUM VERSAND VON WASSER
Brevet européen · EP3801797 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3801797
- Numéro de demande
- EP19726852
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 mai 2019
- Publié
- 14 avr. 2021
- Délivré
- 3 juil. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 12 mai 2039
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- A63G 21/18 (2006.01)
- Priorité
- US 201862676018 P 24.05.2018US 201816107325 21.08.2018
- Demande PCT
- PCT/US2019/032044 13.05.2019
- Publication PCT
- WO2019/226394 28.11.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 14 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 14.05.2025
- 4 sept. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 04.09.2024
- 3 juil. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.07.2024
Parties
Inventeur
TAYLOR, Elliot
Orlando, Florida 32819, US
SCHWARTZ, Justin Michael
Orlando, Florida 32819, US
HELMICK IV, Nathaniel David
Orlando, Florida 32819, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.