REINIGUNG EINES EUTEKTISCHEN EXTRAKTS
Brevet européen · EP3801806 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3801806
- Numéro de demande
- EP19726336
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 mai 2019
- Publié
- 14 avr. 2021
- Délivré
- 24 déc. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 14 mai 2039
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2026
- Classes CIB
- B01D 11/02 (2006.01)A61K 36/752 (2006.01)A61K 36/81 (2006.01)A61K 36/9068 (2006.01)A61K 8/97 (2017.01)A61K 36/23 (2006.01)A61K 36/28 (2006.01)A61K 36/45 (2006.01)A61K 36/53 (2006.01)A61K 36/725 (2006.01)B01D 11/04 (2006.01)A61Q 19/00 (2006.01)A61K 8/99 (2017.01)A61K 8/49 (2006.01)A61K 8/41 (2006.01)A23L 33/105 (2016.01)
- Priorité
- GB 201807968 16.05.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/062535 15.05.2019
- Publication PCT
- WO2019/219774 21.11.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 24.12.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
LAGUERRE, Michaël
84130 Le Pontet, FR
HARRIS, Robert
Leicester University Road Leicester LE1 7RH, GB
LAVAUD, Alexis
84700 Sorgues, FR
TENON, Mathieu
84570 Malemort du Comtat, FR
BIRTIC, Simona
84300 Cavaillon, FR
BILY, Antoine Charles
84270 Vendene, FR
ABBOTT, Andrew Peter
Leicester University Road Leicester LE1 7RH, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.