FILTERVORRICHTUNG MIT DICHTUNG
Brevet européen · EP3801823 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3801823
- Numéro de demande
- EP19726356
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 mai 2019
- Publié
- 14 avr. 2021
- Délivré
- 21 déc. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 19 mai 2039
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- B01D 46/00 (2022.01)B01D 46/24 (2006.01)
- Priorité
- DE 102018208746 04.06.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/062947 20.05.2019
- Publication PCT
- WO2019/233747 12.12.2019
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 8 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 08.11.2023
- 1 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2023
- 20 févr. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon
Publié dans Swissreg le 20.02.2023
- 21 déc. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.12.2022
Parties
Inventeur
79540 Lörrach, DE
79618 Rheinfelden, DE
79664 Wehr, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.