METHODE ET SYSTEME DE GESTION DE POUSSIERES POUR USINAGE LASER
Brevet européen · EP3801975 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3801975
- Numéro de demande
- EP19729280
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 juin 2019
- Publié
- 14 avr. 2021
- Délivré
- 16 août 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 6 juin 2039
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- B23K 26/36 (2014.01)B23K 26/142 (2014.01)B23K 26/70 (2014.01)
- Priorité
- BE 201805382 08.06.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/064920 07.06.2019
- Publication PCT
- WO2019/234210 12.12.2019
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 26 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 26.06.2024
- 21 nov. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 21.11.2023
- 16 août 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.08.2023
Parties
Inventeur
4020 Liège, BE
4100 Boncelles, BE
4920 Sougné-Remouchamps, BE
4031 Angleur, BE
4122 Neupré, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.