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Brevet européen · EP3802169 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3802169
- Numéro de demande
- EP19728652
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 juin 2019
- Publié
- 14 avr. 2021
- Délivré
- 11 août 2021
- Radié
- 25 janv. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60G 7/00 (2006.01)B60B 35/00 (2006.01)F16B 37/06 (2006.01)
- Priorité
- DE 102018113434 06.06.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/064320 03.06.2019
- Publication PCT
- WO2019/233939 12.12.2019
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 janv. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.01.2023
- 22 juin 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 22.06.2022
- 11 août 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.08.2021
Parties
Inventeur
BRUNSCH, Bernd
63303 Dreieich, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.