ELEKTROANTRIEBSANORDNUNG
Brevet européen · EP3802182 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3802182
- Numéro de demande
- EP18733185
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 juin 2018
- Publié
- 14 avr. 2021
- Délivré
- 11 mai 2022
- Radié
- 25 janv. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60K 1/00 (2006.01)F16H 57/021 (2012.01)F16H 57/037 (2012.01)F16H 57/02 (2012.01)F16H 3/08 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/EP2018/064450 01.06.2018
- Publication PCT
- WO2019/228639 05.12.2019
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 22.03.2023
- 25 janv. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.01.2023
- 11 mai 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.05.2022
Parties
Inventeur
SZILAGYI, Ervin
53819 Neunkirchen-Seelscheid, DE
SCHMIDT, Mark
53639 Königswinter, DE
BROICHER, Simon
50354 Hürth, DE
DUDEK, Damian
50357 Köln, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.