ELEKTROANTRIEBSANORDNUNG

Brevet européen · EP3802182 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3802182
Numéro de demande
EP18733185
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 juin 2018
Publié
14 avr. 2021
Délivré
11 mai 2022
Radié
25 janv. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60K 1/00 (2006.01)
F16H 57/021 (2012.01)
F16H 57/037 (2012.01)
F16H 57/02 (2012.01)
F16H 3/08 (2006.01)
Demande PCT
PCT/EP2018/064450 01.06.2018
Publication PCT
WO2019/228639 05.12.2019
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.03.2023

  2. 25 janv. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.01.2023

  3. 11 mai 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.05.2022

Parties

Inventeur

SZILAGYI, Ervin

53819 Neunkirchen-Seelscheid, DE

SCHMIDT, Mark

53639 Königswinter, DE

BROICHER, Simon

50354 Hürth, DE

DUDEK, Damian

50357 Köln, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.