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Brevet européen · EP3802205 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3802205
- Numéro de demande
- EP19728673
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 juin 2019
- Publié
- 14 avr. 2021
- Délivré
- 19 avr. 2023
- Radié
- 25 janv. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60N 2/10 (2006.01)B60N 2/14 (2006.01)B60N 2/28 (2006.01)B60N 2/39 (2006.01)
- Priorité
- US 201862681113 P 06.06.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/064473 04.06.2019
- Publication PCT
- WO2019/234014 12.12.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 28.02.2024
- 25 janv. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.01.2024
- 19 avr. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.04.2023
Parties
Inventeur
SEIBOLD, Kurt A.
Farmington Hills, Michigan 48335, US
MICHALAK, Eric Bernard
Canton, Michigan 48187, US
KAPUSKY, Michael John
South Lyon, Michigan 48178, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.