MASQUE DE PLONGÉE, AVEC SYSTÈME OPTIQUE D'AFFICHAGE
Brevet européen · EP3802312 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3802312
- Numéro de demande
- EP19740637
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 juin 2019
- Publié
- 14 avr. 2021
- Délivré
- 11 sept. 2024
- Radié
- 27 janv. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B63C 11/12 (2006.01)
- Priorité
- FR 1854933 07.06.2018
- Demande PCT
- PCT/FR2019/051359 06.06.2019
- Publication PCT
- WO2019/234361 12.12.2019
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 janv. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 27.01.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 27.01.2026
- 23 juil. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 23.07.2025
- 11 sept. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 11.09.2024
Parties
Inventeur
RENAUD-GOUD, Philippe
38000 Grenoble, FR
MARCELLIN-DIBON, Eric
92420 Vaucresson, FR
SIOURAKAN-BADALOU, Cédric
38000 Grenoble, FR
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