BEUTELVENTIL
Brevet européen · EP3802361 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3802361
- Numéro de demande
- EP19734257
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 juin 2019
- Publié
- 14 avr. 2021
- Délivré
- 1 oct. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 4 juin 2039
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- B65D 83/62 (2006.01)B65D 83/48 (2006.01)
- Priorité
- DE 102018113356 05.06.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/064636 05.06.2019
- Publication PCT
- WO2019/234095 12.12.2019
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 12 août 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 12.08.2026
- 1 oct. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
Parties
Titulaire
Fazekas, Gábor
1121 Budapest, HU
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.