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Brevet européen · EP3802371 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3802371
- Numéro de demande
- EP19701974
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 janv. 2019
- Publié
- 14 avr. 2021
- Délivré
- 7 mai 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 3 janv. 2039
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- B65G 1/04 (2006.01)B62D 55/06 (2006.01)
- Priorité
- NO 20180782 06.06.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/050179 04.01.2019
- Publication PCT
- WO2019/233632 12.12.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 18.03.2026
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 7 mai 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 07.05.2025
Parties
Inventeur
5590 Etne, NO
Preneur de licence
Buildings One & Two Trident Place Mosquito Way, Hatfield Hertfordshire AL10 9UL, GB
Buildings One & Two, Trident Place Mosquito Way, Hatfield Hertfordshire AL10 9UL, GB
Buildings One & Two, Trident Place Mosquito Way, Hatfield Hertfordshire AL10 9UL, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.