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Brevet européen · EP3802374 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3802374
Numéro de demande
EP19814226
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 avr. 2019
Publié
14 avr. 2021
Délivré
11 déc. 2024
Radié
25 nov. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65G 1/02 (2006.01)
B65G 1/04 (2006.01)
B65G 1/137 (2006.01)
Priorité
US 201862682691 P 08.06.2018
US 201862770788 P 22.11.2018
Demande PCT
PCT/CA2019/050404 03.04.2019
Publication PCT
WO2019/232613 12.12.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 nov. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.11.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.11.2025

  2. 22 oct. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.10.2025

  3. 11 déc. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 11.12.2024

Parties

Titulaire

Attabotics Inc.

7944 10 St. NE, Calgary, Alberta T2E 8W1, CA

Inventeur

GRAVELLE, Scott

Calgary, Alberta T2E 8W1, CA

HOPE, Robert Winston

Calgary, Alberta T2E 8W1, CA

ROUSSEAU, Darin

Calgary, Alberta T2E 8W1, CA

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.