QUANTENKONTROLLENTWICKLUNG UND IMPLEMENTIERUNGSSCHNITTSTELLE

Brevet européen · EP3802406 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3802406
Numéro de demande
EP19815164
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
31 mai 2019
Publié
14 avr. 2021
Délivré
24 sept. 2025
Fin de la protection au plus tard
30 mai 2039
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
G06N 10/70 (2022.01)
G06N 10/80 (2022.01)
G06N 10/40 (2022.01)
G06N 10/60 (2022.01)
B82Y 10/00 (2011.01)
Priorité
AU 2018902019 06.06.2018
AU 2018256557 31.10.2018
Demande PCT
PCT/AU2019/050555 31.05.2019
Publication PCT
WO2019/232572 12.12.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 août 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.08.2026

  2. 30 juin 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.05.2026 → 31.05.2027

    Publié dans Swissreg le 30.06.2026

  3. 13 oct. 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    IPrime Rentsch Kaelin AG, Hirschengraben 1, 8001 Zürich

    Publié dans Swissreg le 13.10.2025

  4. 24 sept. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 24.09.2025

Parties

Inventeur

BIERCUK, Michael

New South Wales 2006, AU

HUSH, Michael Robert

New South Wales 2006, AU

BALL, Harrison

New South Wales 2006, AU

DIJKSTRA, Michael

New South Wales 2006, AU

NGUYEN, Kevin

New South Wales 2006, AU

LOVE, Robert

New South Wales 2006, AU

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.