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Brevet européen · EP3802442 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3802442
- Numéro de demande
- EP19726963
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 mai 2019
- Publié
- 14 avr. 2021
- Délivré
- 12 août 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 23 mai 2039
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- C03B 1/02 (2006.01)C03C 6/08 (2006.01)C03C 1/02 (2006.01)C03C 13/06 (2006.01)C03C 1/00 (2006.01)
- Priorité
- GB 201808716 29.05.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/063435 24.05.2019
- Publication PCT
- WO2019/228918 05.12.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 12 août 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 12.08.2026
Parties
Inventeur
HAMPSON, Carl
1435 Mont-Saint-Guibert, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.