DUFTSTOFFE
Brevet européen · EP3802513 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3802513
- Numéro de demande
- EP19733265
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 juin 2019
- Publié
- 14 avr. 2021
- Délivré
- 3 août 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 3 juin 2039
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- C07D 333/08 (2006.01)A61Q 13/00 (2006.01)
- Priorité
- US 201862680403 P 04.06.2018
- Demande PCT
- PCT/US2019/035367 04.06.2019
- Publication PCT
- WO2019/236562 12.12.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 14 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 14.06.2023
- 18 août 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 18.08.2022
- 3 août 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.08.2022
Parties
Inventeur
High Bridge, NJ 08829, US
Dumont, NJ 07628, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.