COPOLYMÈRE ET BROYAGE D'UNE MATIÈRE MINÉRALE
Brevet européen · EP3802637 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3802637
- Numéro de demande
- EP18740886
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 juin 2018
- Publié
- 14 avr. 2021
- Délivré
- 30 nov. 2022
- Radié
- 25 janv. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C08F 120/06 (2006.01)C09C 3/04 (2006.01)C08F 220/06 (2006.01)C09C 3/10 (2006.01)C09C 1/02 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/FR2018/051283 04.06.2018
- Publication PCT
- WO2019/234310 12.12.2019
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 janv. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.01.2024
- 11 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 11.10.2023
- 30 nov. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.11.2022
Parties
Titulaire
Inventeur
SUAU, Jean-Marc
69480 Lucenay, FR
CHAMPAGNE, Clémentine
69300 Caluire-et-Cuire, FR
JACQUEMET, Christian
69005 Lyon, FR
PARRENIN, Laurie
01480 Villeneuve, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.