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Brevet européen · EP3802677 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3802677
Numéro de demande
EP19717986
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
8 avr. 2019
Publié
14 avr. 2021
Délivré
17 avr. 2024
Fin de la protection au plus tard
7 avr. 2039
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
C08J 9/28 (2006.01)
C08G 65/32 (2006.01)
A61K 9/14 (2006.01)
A61K 47/69 (2017.01)
Priorité
US 201862676391 P 25.05.2018
Demande PCT
PCT/SE2019/050320 08.04.2019
Publication PCT
WO2019/226086 28.11.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  3. 26 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.02.2025

  4. 14 mai 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 14.05.2024

  5. 17 avr. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.04.2024

Parties

Inventeur

ANDERSSON, Martin

431 38 MÖLNDAL, SE

RAJASEKHARAN, Anand Kumar

412 60 GÖTEBORG, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.