POLYMER MIT POLYETHERPOLYESTERSEGMENT UND POLYSILOXANSEGMENT
Brevet européen · EP3802716 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3802716
- Numéro de demande
- EP19723460
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 mai 2019
- Publié
- 14 avr. 2021
- Délivré
- 6 juil. 2022
- Radié
- 23 déc. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C09D 167/04 (2006.01)C08G 63/664 (2006.01)C08G 63/695 (2006.01)
- Priorité
- EP 18175965 05.06.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/062729 16.05.2019
- Publication PCT
- WO2019/233734 12.12.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 déc. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.12.2023
- 17 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 17.05.2023
- 6 juil. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.07.2022
Parties
Inventeur
SCHOLTEN, Ramona
46483 Wesel, DE
GRIESEL, Wolfgang
46483 Wesel, DE
JAUNKY, Guillaume, Wojciech
46483 Wesel, DE
OKKEL, Andreas
46483 Wesel, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.