POLYMER MIT POLYETHERPOLYESTERSEGMENT UND POLYSILOXANSEGMENT

Brevet européen · EP3802716 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3802716
Numéro de demande
EP19723460
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 mai 2019
Publié
14 avr. 2021
Délivré
6 juil. 2022
Radié
23 déc. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C09D 167/04 (2006.01)
C08G 63/664 (2006.01)
C08G 63/695 (2006.01)
Priorité
EP 18175965 05.06.2018
Demande PCT
PCT/EP2019/062729 16.05.2019
Publication PCT
WO2019/233734 12.12.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2023

  2. 17 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.05.2023

  3. 6 juil. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.07.2022

Parties

Inventeur

SCHOLTEN, Ramona

46483 Wesel, DE

GRIESEL, Wolfgang

46483 Wesel, DE

JAUNKY, Guillaume, Wojciech

46483 Wesel, DE

OKKEL, Andreas

46483 Wesel, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.