DIÄTETISCHES BUTYRAT
Brevet européen · EP3802761 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3802761
- Numéro de demande
- EP19724839
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 mai 2019
- Publié
- 14 avr. 2021
- Délivré
- 4 mars 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 20 mai 2039
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- C11C 3/00 (2006.01)C11C 3/10 (2006.01)A23L 29/00 (2016.01)A23L 33/00 (2016.01)A23L 33/115 (2016.01)A23K 20/158 (2016.01)
- Priorité
- EP 18175643 01.06.2018EP 19164114 20.03.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2019/063048 21.05.2019
- Publication PCT
- WO2019/228851 05.12.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 4 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 04.03.2026
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.