BETA-PHASEN-TITAN- UND WOLFRAM-LEGIERUNG

Brevet européen · EP3802894 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3802894
Numéro de demande
EP19727988
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 mai 2019
Publié
14 avr. 2021
Délivré
24 avr. 2024
Radié
24 déc. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C22C 14/00 (2006.01)
C22F 1/18 (2006.01)
Priorité
EP 18382365 28.05.2018
Demande PCT
PCT/EP2019/063613 27.05.2019
Publication PCT
WO2019/228963 05.12.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.03.2025

  2. 24 déc. 2024

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    24.12.2024
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 24.12.2024

  3. 24 avr. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.04.2024

Parties

Titulaire

Life Vascular Devices Biotech, S.L.

Cami de Can Ubach, 11 (Pol. Ind. Les Fallulles), 08620 Saint Vinenç dels Horts, ES

Inventeur

DUOCASTELLA CODINA, Luis

08620 SANT VICENÇ DELS HORTS, ES

PÉREZ SERRANOS, Isabel

08755 CASTELLBISBAL, ES

VIDAL PARREU, Arnau

08980 SANT FELIU DE LLOBREGAT, ES

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.