ADAPTERPLATTE MIT HEBELPUNKTEN

Brevet européen · EP3802967 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3802967
Numéro de demande
EP19729140
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 mai 2019
Publié
14 avr. 2021
Délivré
13 août 2025
Fin de la protection au plus tard
20 mai 2039
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
E02F 3/815 (2006.01)
E21C 35/193 (2006.01)
E02F 9/28 (2006.01)
Priorité
US 201815989508 25.05.2018
Demande PCT
PCT/US2019/033306 21.05.2019
Publication PCT
WO2019/226646 28.11.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.06.2026

  2. 13 août 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 13.08.2025

Parties

Titulaire

Caterpillar Inc.

100 N.E. Adams Street, Peoria, IL 61629-9510, US

Inventeur

PARZYNSKI, David B. Jr.

Peoria, IL 61602, US

CONGDON, Thomas M.

Dunlap, IL 61525, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.