ABDECKUNG FÜR UNTERBÖDEN
Brevet européen · EP3802990 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3802990
- Numéro de demande
- EP19720597
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 avr. 2019
- Publié
- 14 avr. 2021
- Délivré
- 24 mai 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 29 avr. 2039
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- E04F 15/18 (2006.01)B32B 3/06 (2006.01)B32B 3/18 (2006.01)B32B 3/20 (2006.01)B32B 7/12 (2006.01)B32B 27/12 (2006.01)B32B 27/32 (2006.01)B32B 3/26 (2006.01)B32B 3/30 (2006.01)
- Priorité
- IT 201800005884 31.05.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/061023 30.04.2019
- Publication PCT
- WO2019/228734 05.12.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 04.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 6 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2024
- 18 juil. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MODIANO & PARTNERS S.A., Via E. Bossi 1, 6900 Lugano
Publié dans Swissreg le 18.07.2023
- 24 mai 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.05.2023
Parties
Inventeur
BORDIN, Dennis
31011 Asolo, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.