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Brevet européen · EP3803022 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3803022
- Numéro de demande
- EP19703890
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 janv. 2019
- Publié
- 14 avr. 2021
- Délivré
- 26 avr. 2023
- Radié
- 24 août 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E06B 9/262 (2006.01)E06B 9/36 (2006.01)
- Priorité
- US 201862682268 P 08.06.2018
- Demande PCT
- PCT/US2019/014099 18.01.2019
- Publication PCT
- WO2019/236146 12.12.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 août 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.08.2024
- 6 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2024
- 26 avr. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.04.2023
Parties
Inventeur
HUANG, Chien-Fong
New Taipei City 23743, TW
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.