ABLUFTSYSTEM FÜR MOTOR

Brevet européen · EP3803070 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3803070
Numéro de demande
EP19728643
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 mai 2019
Publié
14 avr. 2021
Délivré
28 févr. 2024
Radié
24 déc. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F01N 3/023 (2006.01)
F01N 13/08 (2010.01)
F02B 37/18 (2006.01)
Priorité
US 201862678922 P 31.05.2018
US 201862783576 P 21.12.2018
Demande PCT
PCT/EP2019/064193 31.05.2019
Publication PCT
WO2019/229240 05.12.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.01.2025

  2. 24 déc. 2024

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    24.12.2024
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 24.12.2024

  3. 28 févr. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.02.2024

Parties

Titulaire

BRP-Rotax GmbH & Co. KG

Rotaxstrasse 1, 4623 Gunskirchen, AT

Inventeur

WIMMER, Roland

4623 Gunskirchen, AT

WOLFSGRUBER, Markus

4623 Gunskirchen, AT

ENNSMANN, Roland

4623 Gunskirchen, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.